Conditions d'utilisation

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2. Licence d'utilisation

L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie de tout matériel téléchargeable sur le site Web de l'École pour une visualisation transitoire personnelle et non commerciale uniquement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas : modifier ou copier les éléments ; utiliser les éléments à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ; tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web de l'École ; supprimer tout avis de droit d'auteur ou autre mention de propriété des éléments ; ou transférer les éléments à une autre personne ou « mettre en miroir » les éléments sur un autre serveur.

Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par la Société à tout moment. Dès la fin de votre consultation de ces éléments ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tout matériel téléchargé en votre possession, que ce soit sous forme électronique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

Les éléments sur le site Web de l'École sont fournis « tels quels ». L'École ne donne aucune garantie, expresse ou implicite, et décline et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits. De plus, l'École ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des éléments sur son site Web ou autrement liés à ces éléments ou sur tout site lié à ce site.

4. Limites

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5. Révisions et Errata

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6. Liens

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7. Modifications des conditions d'utilisation du site

L'École peut réviser ces Conditions d'utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces Conditions d'utilisation.

8. Droit applicable

Toute réclamation relative au site Web de l'École sera régie par les lois de la juridiction d'origine du propriétaire de l'École, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.